Conditions Générales d'Utilisation

Plateforme : La solution SaaS PSSN Solutions accessible via pssnsolutions.fr

Services : Les modules d'optimisation logistique 3D proposés (Find Bounding Box 3D, BoxFit Analyzer, BoxOptimizer)

Utilisateur : Toute personne physique ou morale utilisant la Plateforme (usage exclusivement professionnel)

Pack Découverte : Période d'essai gratuite de 14 jours donnant accès simultané aux trois modules

Abonnement : Souscription payante d'une durée de 1, 6 ou 12 mois à un ou plusieurs modules, avec paiement unique à la souscription pour la durée totale

Pack 3 Modules : Offre groupée donnant accès aux trois modules simultanément à tarif préférentiel

3.1 Création de compte

L'inscription sur la Plateforme est gratuite et réservée aux professionnels (entreprises, auto-entrepreneurs, associations). Le nom de l'entreprise est obligatoire à l'inscription. L'Utilisateur doit fournir des informations exactes et complètes, et s'engage à les mettre à jour en cas de modification.

3.2 Vérification email

L'accès aux Services est conditionné à la vérification de l'adresse email fournie. Un lien de vérification est envoyé lors de l'inscription et reste valable 24 heures.

3.3 Sécurité du compte

L'Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation du compte est réputée avoir été effectuée par l'Utilisateur.

4.1 Durée

Le Pack Découverte offre un accès gratuit de 14 jours aux trois modules de la Plateforme simultanément.

4.2 Limitations

Pendant la période d'essai, l'Utilisateur dispose d'un quota de 20 calculs par module.

4.3 Fin de la période

À l'issue du Pack Découverte, l'accès aux modules est suspendu jusqu'à souscription d'un abonnement payant.

Les Services sont accessibles via des abonnements payants de différentes durées (1, 6 ou 12 mois). Le Client peut souscrire à des modules individuels ou à un Pack donnant accès aux trois modules simultanément.

Pour consulter les tarifs détaillés, les modalités de paiement et les conditions commerciales, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV).

Les calculs inclus dans chaque abonnement sont utilisables uniquement durant le mois concerné et ne sont pas reportables.

5.4 Consommation des calculs

Les calculs lancés consomment le quota de l'Utilisateur dès leur exécution par le serveur, que le résultat soit consulté ou non. L'Utilisateur est responsable de maintenir la connexion durant le calcul pour obtenir le résultat.

Les résultats sont consultables dans l'historique des calculs pendant 24 heures après leur exécution.

6.1 Expiration automatique

Les abonnements ne sont pas reconduits automatiquement et expirent automatiquement à la date de fin indiquée lors de la souscription. L'accès aux modules prend fin à cette date sans action de votre part.

L'Utilisateur peut choisir de ne pas renouveler son abonnement en s'abstenant simplement de procéder à un nouveau paiement. Pour continuer à bénéficier des Services après l'expiration, l'Utilisateur devra souscrire un nouvel abonnement avant la date d'échéance.

Aucun remboursement prorata temporis ne sera effectué pour les périodes non utilisées, sauf obligation légale applicable.

6.2 Par PSSN Solutions

PSSN Solutions se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès en cas de violation des présentes CGU, notamment en cas de non-paiement ou d'usage frauduleux.

9.1 Nature des services

Les applications proposées par PSSN Solutions fournissent des résultats générés par des algorithmes d'optimisation. Ces résultats sont fournis à titre indicatif et ne constituent en aucun cas une garantie de performance, d'exhaustivité ou d'adéquation à un usage particulier. L'Utilisateur demeure seul responsable des décisions prises sur la base des résultats fournis par les applications.

9.2 Absence de garantie de résultat

Le service est fourni « tel quel », sans garantie de résultat optimal ni de performance commerciale. PSSN Solutions ne garantit pas que les solutions proposées soient les meilleures ou les plus adaptées aux besoins spécifiques de l'Utilisateur.

9.3 Responsabilité des données saisies

L'Utilisateur est seul responsable de l'exactitude, de la qualité et de la pertinence des données qu'il saisit dans les applications. PSSN Solutions ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à des données erronées, incomplètes ou inappropriées.

9.4 Exclusion des dommages indirects

En aucun cas PSSN Solutions ne pourra être tenue responsable des pertes de chiffre d'affaires, de production, de bénéfices, de clientèle, ou de tout autre dommage indirect, immatériel ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les Services.

9.5 Maintenance et disponibilité

PSSN Solutions se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accès aux Services pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou de correction de bugs. Dans la mesure du possible, PSSN Solutions s'efforcera d'informer les Utilisateurs 48 heures à l'avance des maintenances programmées, sauf en cas d'urgence technique nécessitant une intervention immédiate.

Ces interruptions ne donneront lieu à aucune indemnisation, qu'elle soit financière ou sous forme de prolongation d'abonnement, dès lors qu'elles n'excèdent pas 48 heures consécutives. PSSN Solutions mettra en œuvre ses meilleurs efforts pour limiter la durée et l'impact de ces interruptions.

9.6 Force majeure

PSSN Solutions ne pourra être tenue responsable en cas d'événements imprévisibles ou indépendants de sa volonté (panne serveur, catastrophe naturelle, cyberattaque, interruption des télécommunications, etc.) empêchant la fourniture des Services.